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Marques déposées par RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN FranÇoise
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CHATEAU PETIT CHENE VINS DE BORDEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT CHENE VINS DE BORDEAUX
RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN FranÇoise

Numéro de dépôt :
1615110
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2000

Présentation de la marque CHATEAU PETIT CHENE VINS DE BORDEAUX

Déposée le 30 juillet 1990 par RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PETIT CHENE VINS DE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN FranÇoise, domicilié(e) Petit Milha, 33760 FRONTENAC - France.

La marque CHATEAU PETIT CHENE VINS DE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT CHENE VINS DE BORDEAUX est expirée depuis le 30 juillet 2000.

RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROUCHERIE VINS DE BORDEAUX.


RAFFIN Bernard et GROUSSET épouse RAFFIN FranÇoise - Petit Milha, 33760 FRONTENAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: CHATEAU PETIT CHENE